Cliquez ici pour télécharger le bulletin d'inscription à la Marche gourmande d'hiver.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2021.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté déterminant une zone réglementée temporaire autour d'un cas d'Influenza Aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté réglementant temporairement la vente au détail et le transport de carburant dans les communes du département de la Moselle.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté réglementant temporairement le port, le transport et l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques.

 Cliquez ici pour télécharger le règlement du concours de poésie.

 Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 22 décembre 2021.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2021.

 Cliquez ici pour télécharger l'arrêté engageant la modification simplifiée du PLU en date du 23 novembre 2021.

 Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 3 décembre 2021.

Cliquez ici pour télécharger le communiqué de presse de l'Agence Régionale de Santé Grand-Est.

Une chasse collective au grand gibier avec plus de 10 chasseurs armés sera organisée aux dates suivantes :

• jeudi 4 novembre 2021
• jeudi 9 décembre 2021
• jeudi 13 janvier 2022
• samedi 5 février 2022

Des panneaux indiquant ces actions de chasse seront installés.

L'Equipe Municipale

Des individus se font passer pour des agents du service de collecte de Rives de Moselle pour vendre des calendriers 2022, sur le territoire communautaire.

Un article a été mis en ligne sur le site de la Communauté de Communes invitant les habitants à être vigilants. Un article de presse paraîtra prochainement.

L’Equipe Municipale

La préfecture de  la Moselle, via notre police municipale, organise une action de prévention en sécurité routière aux abords de notre groupe scolaire Erckmann Chatrian

• Le jeudi 21 octobre 2021 à 8h30
• Le vendredi 22 octobre 2021 à 13h30

L’équipe municipale

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 8 octobre 2021.

Cliquez ici pour télécharger le bulletin municipal du mois de janvier 2021.

Il s’agit d’une caméra positionnée de façon apparente sur le gilet pare-balles, que l’agent actionne quand il juge nécessaire. Les personnes filmées sont informées de son déclenchement (sauf si les circonstances y font obstacle).

Son utilisation est encadrée par les articles L.241-2 et R.241-8 et suivants du Code de la Sécurité Intérieure.

Les finalités de ce dispositif sont :

• La prévention des incidents au cours des interventions des agents de police municipale
• Le constat des infractions et la poursuite de leurs auteurs par la collecte de preuve
• La formation et la pédagogie des agents

Les données sont conservées six mois à compter du jour de leur enregistrement, à l’exception des cas où les enregistrements sont utilisés dans le cadre d’une procédure judiciaire, administrative ou disciplinaire.

L’accès aux données est réservé aux personnes habilitées ( figurant sur une liste transmise à la préfecture).

Les droits  d’accès et d’effacement peuvent faire l’objet de restrictions afin d’éviter de gêner des enquêtes et des procédures administratives ou judiciaires, ou de nuire à la prévention ou la détection d’infractions pénales, aux enquêtes ou aux poursuites en la matière.

Dans un premier temps, ces droits s’exercent  directement auprès du responsable du traitement , à savoir le responsable de la Police Municipale.

En cas de restrictions, de refus ou de silence du responsable  de traitement pendant 2 mois, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés peut être saisie.

Les personnes concernées par ce traitement de données peuvent exercer leurs droits auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ( C.N.I.L).

Une réclamation en ligne ou par voie postale peut être adressée à la C.N.I.L , si une personne concernée estime, après avoir contacté la Police Municipale, que ses droits ne sont pas respectés ou que le traitement mis en œuvre n’est pas conforme aux règles de protection des données :

• Sur le site web www.cnil.fr
• Par courrier : CNIL- service des plaintes- 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07

Réfection de la rue du canal et de la route de l’ancienne raffinerie à Hauconcourt.

Le chantier a débuté à partir du lundi 20 septembre 2021. Il prendra fin au plus tard le 31 mars 2022.

Durant cette période de travaux, la circulation se fera sur voies ponctuellement rétrécies avec alternat voire fermées. La vitesse sera limitée à 30km/heure dans l’emprise du chantier.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté.

 Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 8 octobre 2021

 Cliquez ici pour télécharger le communiqué de presse de la Préfecture de Moselle.

 Cliquez ici pour télécharger le communiqué de la Préfecture de Moselle.

Attestation sur l'honneur demande de FTAIL

Attestation sur l'honneur réception de FTAIL

FTAIL BAILLEUR

FTAIL Explications

FTAIL LOCATAIRE

Dans le cadre de travaux d’entretien de la digue d’Argancy prévu en septembre prochain pour une durée d’environ 1 mois, ces travaux se feront hors circulation piétons et cyclistes au niveau du véloroute sur une section comprise entre le maraicher « les jardins de Vitrée » et les portes de garde d’Argancy.

Plan de situation

Cliquez ici pour télécharger le communiqué de presse du 28 juillet 2021.

Cliquez ici pour télécharger la plaquette d'informations de l'Amicale des Donneurs de Sang bénévoles.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2021.