Cliquez ici pour télécharger l'arrêté préfectoral du 26 février 2021 portant obligation du port du masque aux personnes de plus de 11 ans dans toutes les communes de Moselle et à l'occasion de rassemblements, ainsi que l'avis ARS Grand-Est du 26 février 2021 sur l'évolution épidémiologique de la Moselle depuis la semaine 31 de 2020.

Cliquez ici pour télécharger le bulletin municipal du mois de janvier 2021.

Cliquez ici pour télécharger l'enquête auprès des habitants pour l'implantation d'une recyclerie sur le territoire de la Communauté de Communes "Rives de Moselle".

Cliquez ici pour télécharger l'avis de la Communauté de Communes Rives de Moselle.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté préfectoral du 5 février 2021 portant obligation du port du masque aux personnes de plus de 11 ans dans toutes les communes de Moselle et à l'occasion de rassemblements, ainsi que l'avis ARS Grand-Est du 4 février 2021 sur l'évolution épidémiologique de la Moselle depuis la semaine 31 de 2020.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2021.

Une enquête parcellaire est ouverte pour une durée de 30 jours, du 25 janvier 2021 au 23 février 2021 inclus dans les communes de Argancy, Charly-Oradour, Failly et Vany, à l'effet de déterminer les parcelles à exproprier pour la réalisation du projet susmentionné et de rechercher les propriétaires et autres intéressés. Le siège est fixé à Argancy.

Du 25 janvier 2021 au 23 février 2021, un exemplaire du dossier soumis à l'enquête publique, comprenant notamment les informations  se rapportant à l'objet de l'enquête, pourra être consulté sur le site internet de la préfecture de la Moselle : www.moselle.gouv.fr- Publications - Publicité légale installations classées et hors installations classées - Arrondissement de Metz.
Ce mode de consultation est à privilégier, afin d'éviter les manipulations de documents.

Ce dossier pourra également  être consulté en mairie, pour permettre à toute personne intéressée d'en prendre connaissance pendant les jours et heures habituels d'ouverture de la mairie.

Le commissaire enquêteur assurera une permanence, afin d'y recueillir les observations écrites et orales du public, le lundi 1 février 2021 de 17h00 à 19h00 à la mairie d'ARGANCY.

Les personnes accueillies devront respecter toutes les règles sanitaires en vigueur afin d'éviter la propagation du virus (port du masque, mesure de distanciation physique, utilisation préalable du gel hydro alcoolique mis à disposition).

L'Equipe Municipale

Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 29 janvier 2021.

Les propriétaires désignés dans le tableau à télécharger ci-dessous peuvent venir retirer leur notification.

Liste des propriétaires

Cliquez ici pour télécharger le document de présentation de France Services.

Cliquez ici pour télécharger la lettre d'info SANEF du mois de décembre 2020.

Cliquez ici pour télécharger le courrier de l'INSEE concernant l'enquête statistique sur l'emploi, le chômage et l'inactivité.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté n°2021-DCL/4-21 en date du 8 janvier 2021 fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2021.

La distribution se fera à partir du 18 janvier 2021 en Mairie aux horaires d'ouverture :

• le lundi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
• le mercredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00
• le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h00

Téléchargez ici le courrier de la Communauté de Communes des Rives de Moselle.

Le 11 janvier, Sarah EL HAÏRY, secrétaire d'État auprès de Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, chargée de la Jeunesse et de l'Engagement, a lancé officiellement la campagne de recrutement 2021 des volontaires pour le Service national universel (SNU).

N'hésitez pas à vous connecter: https://www.education.gouv.fr/service-national-universel-lancement-de-la-campagne-2021-de-recrutement-des-volontaires-308396

L'Equipe Municipale

L'Equipe Municipale et le personnel communal vous souhaitent de bonnes fêtes de fin d'année.

Les services administratifs et techniques étant fermés du 24 décembre 2020 au 3 janvier 2021, en cas d'urgence, laissez un message sur la boite vocale du 06-88-98-58-81.

Continuez à prendre soin de vous et à très vite.

La commune a réceptionné la liste des parcelles ayant fait l’objet d’un dégrèvement pour pertes de récolte, suite à la sécheresse de 2020.

Cette liste est consultable en mairie aux heures d’ouverture habituelles.

Cliquez ici pour télécharger le communiqué de presse de la Préfecture de la Moselle concernant les fêtes de fin d'année.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2020. L'annexe du point 6 est également téléchargeable ici.

Cliquez ici pour télécharger la convocation pour le Conseil Municipal du 11 décembre 2020. Attention : séance sans public.

Les dernières dispositions du fonds de solidarité. Cliquez ici pour télécharger le document.

Les entreprises concernées peuvent se connecter à https://www.impots.gouv.fr/portail/fonds-de-solidarite-pour-les-entreprises-independants-entrepreneurs

Cliquez ici pour télécharger le courrier du Centre d'Information et de Recrutement des Forces Armées de Metz.

Cliquez ici pour télécharger le plan sur la numérisation des entreprises.

Cliquez ici pour télécharger le courrier de la Direction Départementale de la protection des populations concernant le renforcement des mesures de protection des élevages vis-à-vis de l'influenza aviaire.

Eu égard à la présence de sangliers sur le ban d'Argancy, une battue de chasse organisée par la Louveterie sera effectuée le 16 novembre 2020 de 8 h à  13 heures sur la zone de chasse non attribuée partant de Malroy jusqu'à la station d'épuration d'Argancy (zone entre la Moselle et les maisons d'habitation.)

Bien évidemment cette battue sera faite avec toutes les mesures de sécurité nécessaires au bon déroulement de cette opération.

L'équipe municipale

Cliquez ici pour télécharger le courrier de la Préfecture de la Moselle ayant pour objet le renforcement des mesures de protection des élevages vis-à-vis de l'influenza aviaire.

Cliquez ici pour télécharger le courrier de la Préfecture de la Moselle ayant pour objet la non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle.

Cliquez ici pour télécharger la FAQ des mesures de soutien économiques des entreprises.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2020.

Suite aux annonces gouvernementales, les 4 déchèteries communautaires restent ouvertes pendant le confinement (sauf cas de dégradation des conditions sanitaires ou techniques). Ainsi, les horaires d'ouvertures sont inchangés (horaires d'hiver à partir du 2/11/2020) et l'ensemble des déchets est accepté.
La collecte des déchets est également inchangée.

L'Equipe Municipale.

Cliquez ici pour télécharger le courrier de la Préfecture de la Moselle concernant la sécurisation des rassemblements de population dans les lieux de culte en Moselle dans le contexte terroriste actuel.

Cliquez ici pour télécharger l'avis d'enquête publique relatif à une installation classée pour la protection de l'environnement.

Eu égard à la présence de sangliers sur le ban d'Argancy, une battue de chasse organisée par la Louveterie sera effectuée le 16 novembre 2020 de 8 h à  12 heures sur la zone de chasse non attribuée partant de Malroy jusqu'à la station d'épuration d'Argancy (zone entre la Moselle et les maisons d'habitation.)

Bien évidemment cette battue sera faite avec toutes les mesures de sécurité nécessaires au bon déroulement de cette opération.

L'équipe municipale

Cliquez ici pour télécharger la convocation pour le Conseil Municipal du 23 octobre 2020.

Cliquez ici pour télécharger l'avis d'enquête publique concernant le Projet de Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Messine (SCoTAM) révisé.

Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année entre le 1^er septembre et le 31 décembre les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur. La déclaration de ruches 2020 est à réaliser en ligne sur le site Mesdémarches du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation .

Le récépissé de votre déclaration de ruches vous sera adressé par mél immédiatement après validation de la démarche.
Il est possible que certaines messageries placent ce mél parmi les courriers indésirables ou spam. Nous vous invitons à vérifier dans ce dossier si le mél contenant le récépissé n'apparait pas dans votre boite de réception. il est également possible de télécharger directement le récépissé tout de suite  après validation de la démarche. Ce récépissé vous sera demandé  pour pouvoir bénéficier des aides européennes dans le cadre du Plan apicole européen qui soutient la réalisation d’actions en faveur de la filière apicole française.

Déclarer votre rucher est obligatoire quel que soit le nombre de ruches à déclarer. Toutefois, si vous avez cessé votre activité d'apiculteur, vous n'êtes pas concerné par ce message.

En effectuant votre déclaration, vous  contribuez à une meilleure connaissance du cheptel apicole français et à une gestion plus efficace des dangers sanitaires notamment face à la menace que représente le parasite Aethina tumida.


Si vous rencontrez des difficultés pour télédéclarer, vous pouvez envoyer votre déclaration entre le 1 septembre et le 31 décembre ( le cachet de la poste faisant foi) à l'adresse suivante :

DGAL - Déclaration de ruches
251 rue de Vaugirard
75732 Paris Cedex 15

Cliquez ici pour télécharger la documentation de l'association Travailler en Moselle.